Comme de nombreux acquéreurs immobiliers, vous avez-vous projet de faire construire votre maison et avez peut-être même déjà choisi votre architecte ou votre constructeur. N’étant vous-même pas professionnel du bâtiment, une série d’éléments et de termes techniques vous échappe lors de vos échanges avec votre prestataire, notamment le concept de plan de masse ? Au fil de cet article, nous vous proposons de vous apporter l’ensemble des réponses à votre question, de la définition du plan de masse en passant par son contenu, sa réalisation et sa soumission.
Qu’est-ce qu’un plan de masse en construction ?
Document essentiel à l’obtention du permis de construire pour l’édification d’une maison ou à une déclaration préalable de travaux, le plan est de masse consiste en une représentation graphique du terrain à bâtir sous la forme d’une vue aérienne permettant de connaître l’emprise au sol de la construction. Il permet notamment de s’assurer que le projet présenté est parfaitement en accord avec les règles d’urbanisme, qu’elles soient nationales ou locales.
On présentera ainsi une version côté de l’existant avant travaux, et une autre présentant le projet de construction.
Quelles sont les règles et obligations concernant le plan de masse ?
Le plan de masse est un document obligatoire pour un projet de construction de maison neuve. Ainsi, pour un permis de construire, ce document portera la mention PC2 ou PCMI2 selon l’article R431-9 du Cod de l’urbanisme. Celui-ci devra notamment être accompagné d’un plan de coupe, d’un plan de situation, d’un plan des façades et des toitures, d’une notre descriptive du projet de construction, d’une photo du terrain et de la rue, et d’une perspective d’insertion de la maison dans son environnement.
Notons que, dans le cadre d’une déclaration de travaux, le plan de masse n’est pas systématiquement obligatoire. Il le sera si vous agrandissez votre surface, comme pour des travaux d’extension par exemple, ce type de projet modifiant de fait l’emprise au sol de votre maison et donc la représentation cadastrale.
Quoi qu’il en soit, et afin de vous assurer que votre dossier de permis de construire ou de déclaration de travaux soit bien complète, il est préférable d’inclure un plan de masse à toute demande.
Quel est le contenu d’un plan de masse ?
Bien plus qu’une simple représentation graphique du projet d’un point de vue cadastral, le plan de masse constitue une mine d’informations, répertoriant tous les éléments nécessaires à la validation du projet. Il est important de noter que le plan de masse doit impérativement être réalisé à une échelle comprise entre 1/50e et 1/500e.
On y retrouvera ainsi :
- Les constructions déjà existantes et les constructions à venir ainsi que leurs dimensions,
- La limitation et les clôtures (murs, murets, portails…) du terrain concerné,
- Les accès au terrain ainsi qu’aux bâtiments, les éventuels aménagements (allées, massifs, terrasses…),
- Les arbres et plantation en place, à supprimer ou à planter,
- Les emplacements précis des raccordements au réseau d’assainissement, d’électricité, de téléphone…
- L’altitude du terrain
- Les emplacements de prises de vue photographique du terrain.
Qui est en charge de la réalisation du plan de masse ?
Il vous est tout à fait possible de réaliser vous-même votre plan de masse en veillant à respecter avec précision l’ensemble des informations et règles requises au risque de voir votre demande de permis de construire refusée et votre projet de construction de maison retardé. Vous pouvez pour cela récupérer un plan cadastral précis de votre terrain sur le site cadastre.gouv.fr.
Toutefois, l’étape de la réalisation du plan de masse nécessitant une grande précision et une réelle expertise, il est préférable de confier cette tâche à un professionnel aguerri. Votre architecte ou votre constructeur inclura généralement cette étape dans sa prestation. N’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre prestataire pour vous assurer de cela ou pour lui poser toute question relative à la réalisation du plan de masse.
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